Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.ateliersdescapucins.fr les informations suivantes :
ÉDITEUR
Le site www.ateliersdescapucins.fr est la propriété exclusive de SPL LES ATELIERS DES CAPUCINS, qui l'édite.
LES ATELIERS DES CAPUCINS
SPL au capital de 1742030€ Tél : 0298373600
25 rue de Pontaniou 29200 BREST
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de 820338846 sous le numéro 82033884600018
Numéro TVA intracommunautaire : FR62820338846
Adresse de courrier électronique : contact@ateliersdescapucins.fr
Directeur de la publication : ALAIN LELIEVRE
Contactez le responsable de la publication : contact@ateliersdescapucins.fr
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par INFOMANIAK RUE EUGENE MARZIANO 25 1221 GENEVE SUISSE
CREDITS : les mentions légales ont étés générées par mentions légales
RESPONSABILITE
La SPL LES ATELIERS DES CAPUCINS met en oeuvre des moyens raisonnables pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré les moyens mobilisés et les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Le site web de la SPL LES ATELIERS DES CAPUCINS est mis à disposition sans aucune garantie, qu'elle soit explicite ou implicite et son utilisation relève de l'entière responsabilité de l'utilisateur
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou correction par mail à contact.capucins@brest-metropole.fr
DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la SPL LES ATELIERS DES CAPUCINS. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisées exclusivement dans un cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : Gratuité de la diffusion, Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte. Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante " Ce document provient du site ateliersdescapucins.fr"
Pour tout autre utilisation, veuillez contacter la SPL LES ATELIERS DES CAPUCINS.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la SPL LES ATELIERS DES CAPUCINS.